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Discussion: A-t-elle le droit de partir à l'étranger avec notre enfant ?

  1. #1
    Primo Solo
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    A-t-elle le droit de partir à l'étranger avec notre enfant ?

    Bonjour,

    Je suis un jeune papa d'un petit garçon de bientôt 16 mois, La date du jugement est prévu pour le 5 juillet concernant le mode de garde. Elle a quitté le territoire français cette semaine avec mon fils sans que je sois au courant. A t elle le droit ?

    Merci pour vos réponses ...

  2. #2
    Supra Solo Avatar de 2anges
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    oui aucun jugement ni rien chaque parents et libre de faire comme bon lui semble ..

    aprés reste a déterminé ce que tu appel quitté le territoire français ..?

    ainsi que définitif ? ou bien vacances ?
    2 garçons 13 et 15 ans _______________ le dire en toute simplicité "merde!!"

  3. #3
    Primo Solo
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    mars 2013
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    Citation Envoyé par 2anges Voir le message
    oui aucun jugement ni rien chaque parents et libre de faire comme bon lui semble ..

    aprés reste a déterminé ce que tu appel quitté le territoire français ..?

    ainsi que définitif ? ou bien vacances ?
    Slt,

    Juste pour les vacances mais n'aurait elle pas du m'avertir tt de mm ? Car elle fait tt pour me retirer la garde de mon fils. Enfin lundi j'en parlerai avec mon avocat.

  4. #4
    Supra Solo Avatar de 2anges
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    Citation Envoyé par titof68700 Voir le message
    Slt,

    Juste pour les vacances mais n'aurait elle pas du m'avertir tt de mm ? Car elle fait tt pour me retirer la garde de mon fils. Enfin lundi j'en parlerai avec mon avocat.
    te prévenir par correction oui surement ....t avertir non il ni avais pas obligation .

    si de plus tu dit toi même que c est juste pour les vacances ...il ni a pas non plus matière a trop s inquiété non ?
    2 garçons 13 et 15 ans _______________ le dire en toute simplicité "merde!!"

  5. #5
    Primo Solo
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    Citation Envoyé par 2anges Voir le message
    te prévenir par correction oui surement ....t avertir non il ni avais pas obligation .

    si de plus tu dit toi même que c est juste pour les vacances ...il ni a pas non plus matière a trop s inquiété non ?
    oui c juste qu'aujourd'hui je veux me défendre au niveau tribunal. Car on me donne un rôle qui n'est pas du tt le mien. donc je dois me justifier sans arrête et ça deviens impensable et invivable.

  6. #6
    Grand Solo
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    Sans jugement chacun a l'autorité parentale et peux donc faire ce que bon lui semble.

    En général dans l'attente du jugement définitif les femmes prennent cette liberté de monopoliser les enfants sous prétexte qu'elles sont "la mère".

  7. #7
    Supra Solo Avatar de 2anges
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    tu peut demander a ton avocat
    mais je ne pense pas que le fait que la maman sois partis en vacances avec l enfant puisse etre un réel motif a quoi que ce sois dans ton dossier .
    2 garçons 13 et 15 ans _______________ le dire en toute simplicité "merde!!"

  8. #8
    Primo Solo
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    Citation Envoyé par auverland Voir le message
    Sans jugement chacun a l'autorité parentale et peux donc faire ce que bon lui semble.

    En général dans l'attente du jugement définitif les femmes prennent cette liberté de monopoliser les enfants sous prétexte qu'elles sont "la mère".
    C bien vrai c ce qui m'arrive et je ne peux rien y faire mm si tt le monde me dis que en tant que père j'ai des droits bein en faite c comme ça et je dois subir et faire comme madame le décide.

  9. #9
    Primo Solo
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    mars 2013
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    Citation Envoyé par 2anges Voir le message
    tu peut demander a ton avocat
    mais je ne pense pas que le fait que la maman sois partis en vacances avec l enfant puisse etre un réel motif a quoi que ce sois dans ton dossier .
    Merci pour ta réponse en tt cas.

  10. #10
    Supra Solo Avatar de 2anges
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    décembre 2007
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    Citation Envoyé par auverland Voir le message
    Sans jugement chacun a l'autorité parentale et peux donc faire ce que bon lui semble.

    En général dans l'attente du jugement définitif les femmes prennent cette liberté de monopoliser les enfants sous prétexte qu'elles sont "la mère".

    non c est le parent le plus belliqueux qui prend des liberté pour faire monté l autre en pression ....
    (réponse bien plus juste )


    ....sortir du carcan homme femme si vous voulez que les autre change aussi .
    2 garçons 13 et 15 ans _______________ le dire en toute simplicité "merde!!"

  11. #11
    Primo Solo
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    Citation Envoyé par 2anges Voir le message
    non c est le parent le plus belliqueux qui prend des liberté pour faire monté l autre en pression ....
    (réponse bien plus juste )


    ....sortir du carcan homme femme si vous voulez que les autre change aussi .
    On me dit tjrs penser pour le bien de nos enfants ce que je fais justement et quand on voit que l'on passe par la bein c un peu compliqué et j'ai mm du mal a l'accepter. Mais faut faire avec malheureusement.

  12. #12
    Supra Solo Avatar de 2anges
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    Citation Envoyé par titof68700 Voir le message
    On me dit tjrs penser pour le bien de nos enfants ce que je fais justement et quand on voit que l'on passe par la bein c un peu compliqué et j'ai mm du mal a l'accepter. Mais faut faire avec malheureusement.
    ok j explique

    voila comment je vois les chose .

    tu peut choisir de te battre pour tes droit a d occupé et voir l enfant .(avec tout ce que cella comporte )


    mais combattre dans le sens "le père" contre "la mère" ...... tu perdrais juste du temps et de l énergie dans quelque chose qui t éloignerais de tes priorité .
    2 garçons 13 et 15 ans _______________ le dire en toute simplicité "merde!!"

  13. #13
    Primo Solo
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    Citation Envoyé par 2anges Voir le message
    ok j explique

    voila comment je vois les chose .

    tu peut choisir de te battre pour tes droit a d occupé et voir l enfant .(avec tout ce que cella comporte )


    mais combattre dans le sens "le père" contre "la mère" ...... tu perdrais juste du temps et de l énergie dans quelque chose qui t éloignerais de tes priorité .
    Je suis tt a fais d'accord avec tes propos

  14. #14
    Supra Solo Avatar de blan-dine
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    pas de calais - dans mon ptit coin de paradis ....
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    perso je dirai juste "purée il en a de la chance ce ptit bout de partir en vacances et a l'etranger de surcroit !" bon tant qu'elle l'emmene dans un pays civilisé, pas en guerre civile ... deja partir en vacances en france peu d'enfants le font alors là .... rejouis toi plutot pour ton tit bout !

    cherche bien, et surtout du coté du pere que tu es de ce que tu peux apporter a ton enfant. meme si elle te cherche des poux dans la tete, montres que toi tu es au dessus des petits combats steriles ...
    (Florence Nightingale) " Je crois que les mots gâchent les émotions. Il faut en faire des actions qui donnent des résultats. "....

  15. #15
    Grand Solo Avatar de le-papa
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    Bonjour,

    La loi a évolué récemment et il est obligatoire de déclarer la sortie du territoire français ... après jugement.
    Donc je confirme les messages précédents.

    Sinon, à priori, si tu n'as pas été prévenu, tu as l'air d'être quand même au courant, et même de la durée du séjour ...

    Enfin, en effet, ne pas jeter de l'huile sur le feu, ce sont toujours les enfants qui trinquent.
    Ne cherchez pas la faute, cherchez le remède.
    (Henry Ford)

  16. #16
    Super Solo Avatar de lmbzh
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    Citation Envoyé par le-papa Voir le message
    Bonjour,

    La loi a évolué récemment et il est obligatoire de déclarer la sortie du territoire français ... après jugement.
    Donc je confirme les messages précédents.

    Sinon, à priori, si tu n'as pas été prévenu, tu as l'air d'être quand même au courant, et même de la durée du séjour ...

    Enfin, en effet, ne pas jeter de l'huile sur le feu, ce sont toujours les enfants qui trinquent.
    Tu veux dire que chaque parent est contraint de demander l'autorisation à l'autre pour emmener ses enfants en vacances à l'étranger?
    C'est valable pour l'Europe aussi?
    Tout ce que tu feras sera dérisoire mais il est essentiel que tu le fasses. (GANDHI)

  17. #17
    Supra Solo
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    Citation Envoyé par le-papa Voir le message
    La loi a évolué récemment et il est obligatoire de déclarer la sortie du territoire français ... après jugement.
    Des références pour mieux diffuser l'information? Il y a eu la disparition de l'autorisation de sortie du territoire pour un mineur non accompagné d'un titulaire de l'autorité parentale mais vous parlez d'autre chose là.

    Sinon, à priori, si tu n'as pas été prévenu, tu as l'air d'être quand même au courant, et même de la durée du séjour ...

    Enfin, en effet, ne pas jeter de l'huile sur le feu, ce sont toujours les enfants qui trinquent.
    Exact

    Sur le fond, ne perdez pas d'énergie là dessus si pas de risque qu'elle ne revienne pas et pas de dager avéré pour l'enfant (voir ce que dit le site diplomatie.gouv.fr à propos du pays concerné). Si vous voulez vous battre, faites le pour le droit des parents séparés et le bien être des enfants, pas pour celui d'un père qui a l'impression d'être mis de côté, surtout en l'absence de jugement.

  18. #18
    Super Solo Avatar de Hermyone
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    Citation Envoyé par le-papa Voir le message
    La loi a évolué récemment et il est obligatoire de déclarer la sortie du territoire français ... après jugement.
    Tu m'as fait douter alors je suis allée lire la circulaire du 20 novembre 2012 relative à la suppression de l'autorisation de sortie de territoire.
    Ce que je comprends, c'est que le JAF peut prononcer (et la faire figurer dans le jugement) l'interdiction relative de franchissement de frontière (relative parce que l'interdiction est levée par l'accord des deux parents).
    Par ailleurs, un parent peut, à tout moment (donc en l'absence de jugement ou après), déclarer à la police ou la gendarmerie, son opposition au franchissement de frontière.
    Donc la règle, c'est : chacun fait ce qu'il veut.
    L'exception, c'est : je dois demander l'autorisation à l'autre avant de partir.
    "Et ma vie pour tes yeux lentement s'empoisonne"

  19. #19
    Supra Solo Avatar de zeliedou
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    Elle est partie en vacances, mais elle est revenue ? Donc je ne vois pas où est le problème.
    Sérieux, tu imagines le casse-tête pour les frontaliers s'il fallait demander l'autorisation de l'autre parent à chaque fois qu'on va faire un tour dans le pays voisin ? Ingérable...

    D'expérience, devant un tribunal, c'est souvent le parent le plus constructif pour le gamin qui est entendu, pas celui qui cherche des poux dans la tête pour des aneries. Donc concentre toi sur l'essentiel, et laisse la se perdre dans des détails inutiles.
    L'humour est le plus court chemin d'un homme à un autre (Wolinski)

  20. #20
    Super Solo Avatar de lmbzh
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    Citation Envoyé par Hermyone Voir le message
    Tu m'as fait douter alors je suis allée lire la circulaire du 20 novembre 2012 relative à la suppression de l'autorisation de sortie de territoire.
    Ce que je comprends, c'est que le JAF peut prononcer (et la faire figurer dans le jugement) l'interdiction relative de franchissement de frontière (relative parce que l'interdiction est levée par l'accord des deux parents).
    Par ailleurs, un parent peut, à tout moment (donc en l'absence de jugement ou après), déclarer à la police ou la gendarmerie, son opposition au franchissement de frontière.
    Donc la règle, c'est : chacun fait ce qu'il veut.
    L'exception, c'est : je dois demander l'autorisation à l'autre avant de partir.
    Merci Hermione, je viens de la télécharger et de la lire. Je comprends donc que je peux emmener mes enfants en vacances à l'étranger sans autorisation du papa et que s'il s'y oppose, il doit le déclarer à la police ou à la gendarmerie mais sa demande doit être justifiée (je ne suis pas allée au bout de la lecture de la circulaire...)
    En gros, je découvre que je peux me passer de l'autorisation du papa pour partir en vacances à l'étranger et si je trouve que c'est bien normal de le prévenir, cela ouvre de nouveaux horizons parce que je suis à peu près certaine qu'il ne donnerait pas cette autorisation.

    titof68700 je crois aussi que si la maman emmène vos enfants en vacances que ce soit en France ou à l'étranger et à partir du moment où ils reviennent, il n'y a aucune raison de s'y opposer...
    Tout ce que tu feras sera dérisoire mais il est essentiel que tu le fasses. (GANDHI)

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