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Discussion: Séparation à l'amiable, déménagement et refus de convention familiale. Que faire?

  1. #1
    Primo Solo Avatar de Lilisoleil
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    juillet 2012
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    Séparation à l'amiable, déménagement et refus de convention familiale. Que faire?

    Bonjour à tous,
    J'ai fouillé dans le forum et trouvé quelques réponses mais j'ai besoin de conseils pour agir au mieux, pour ma fille, son père et pour protéger ma vie future.
    Nous sommes séparés depuis environ 3 ans et demi. Non mariés, ni pacsés, ni logement en commun (même le bail était à mon nom), j'ai eu la garde de fait de notre fille (9 ans) dans le mesure où la vie professionnelle de son père ne lui permet pas de l'avoir. (travail de nuit, week end et jours fériés, très peu de vacances). Nous ne sommes jamais passé devant un Jaf, n'en n'avons jamais eu l'idée. Une organisation s'est mise en place autour de notre fille, des contraintes horaires de son père, qui a continué à la récupérer à l'école puis à la prendre une nuit par semaine, puis deux selon les changements de son planning. Il a toujours assumé les frais, et la souplesse de notre fonctionnement nous permettait de nous ajuster, avec des fois quelques accrochages, mais ça marchait bien. Nous avons toujours pris les décisions ensemble la concernant, essayant d'avoir la même cohérence educative ( pas toujours ça, mais bon!on a essayé!)
    Il y a un peu plus d'un an, j'ai rencontré quelqu'un grâce à ce forum d'ailleurs. Mon ex l'a très mal vécu dès le départ, je l'en ai informé uniquement car mon chéri (qui vit à 1000km, même plus!) est venu passer un week end chez moi, donc sous le meme toit que notre fille. Dès lors il m'a harcelée pour savoir quand je comptais partir, ce qui n'était pas encore une décision pour moi. Aujourd'hui, j'ai pris ma décision, après avoir pris le temps avec mon chéri, ma fille, son fils et nos vie ensemble et même réfléchi à la possibilité que ce soit lui qui se rapproche. Bref, je prévois un changement de région à la fin de l'année, aux vacances de Noël. Ma fille le sait évidemment et participe à cela avec moi. Elle sait que son père ne sera pas forcément présent, celui-ci est prevenu aussi, oralement, jele tiens informé de tout. Il prevoit de venir, puis se rétracte, puis me menace, puis tente de me culpabiliser...
    Je lui ai demandé s'il souhaitait qu'on aille tribunal, il refuse, lui ai suggéré un contrat moral entre nous, il refuse de signer quoique ce soit! Par contre il me dit qu'il me laissera partir et ne m'empêchera pas de vivre ma vie. J.ai du mal à le croire, souhaite préserver une relation saine avec lui (ce serait le mieux pour le monde), mais sens que je dois me protéger. Saisir un juge va détruire le peu de respect qu'il y a entre nous, prendre du temps (puis-je déménager avant??), et il n'aura jamais une garde vu ses horaires (meme une garde alternee est inenviseageable), l'idéal serait la convention. Dois-je le notifier par écrit de mon projet de déménagement? Quels détails donner?
    Merci de m'avoir lue et de partager vos expériences et conseils...
    Bon dimanche!

  2. #2
    Supra Solo Avatar de ennovy
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    mai 2008
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    Tout d'abord, il ne peut absolument pas t'empêcher de déménager. Par contre, il peut s'opposer à te voir déraciner votre fille et donc demander le transfert de la résidence de l'enfant.

    Même s'il travaille en horaires décalés, il peut avoir la résidence. J'ai des copines qui travaillent de nuit, et certains we et qui ont la résidence de leurs enfants.

    Maintenant qu'il est prévenu de ton éventuel départ, il peut déclarer à l'école qu'il est hostile à la radiation de votre enfant (ce qui compliquera ta situation plus tard).

    Puisque tu lui as déjà parlé de ton futur déménagement, que lui as-tu proposé pour son dvh (car le we ce ne sera plus possible vu la distance entre vos deux domiciles), et au niveau de la prise en charge des frais pour récupérer l'enfant (qui se chargera de l'emmener ou de venir la chercher, et qui paiera) ?

    Saisir le juge ne détruit pas le peu de respect entre vous, mais cela permet de protéger toutes les parties (aussi bien votre fille, toi et lui).

    Il me semble qu'il est préférable de prévenir le juge de ton futur départ. Tu peux faire une requête justement à cet effet. C'est toujours le plus diligent qui doit prendre cette initiative (et dans ton cas, je pense sincèrement que c'est à toi de le faire). Personne ne dira ou reprochera (par la suite) que tu l'as mis devant le fait accompli.

    C'est maintenant que tu dois agir car la fin de l'année approche.

  3. #3
    Super Solo Avatar de fripouille
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    Séparation à l'amiable= source à emmerde
    vaut mieux vivre dans un désert que de vivre avec un dragon :D

  4. #4
    Super Solo Avatar de baloo
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    saisi le juge me semble preferable, il y aura un acte de justice et ce sera plus clair
    tu peux proposer que ton ex ai la garde de votre fille aux congés scolaires toute leur durée ,si il travaille autant que tu le dis il a forcement des congés , enfin c'est le cas de mon ex , il bosse beaucoup en dehors des vacances scolaires et ainsi il peut poser toutes les vacances ou presque et a la garde de nos enfants a ces periodes...
    maman de 4 grands monstres 20-17-14 et 11 ans
    Il en faut peu pour être heureux !!!!

  5. #5
    Primo Solo Avatar de Lilisoleil
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    À Ennovy, et Baloo aussi:
    - Concernant les congés et le Dvh: tout est très compliqué à organiser car il y a toujours des changements. Exemple: il m'a appris la semaine dernière prendre 3 semaines de congés en septembre. Je n'ai même pas les dates précises. Cette semaine je me déplace, et ai demandé à ma mère de venir (avion) pr s'occuper de notre fille, et finalement il a ses jours de congés habituels, ce qu'il m'apprend après avoir dit le contraire la semaine précédente. Et c'est très souvent comme cela. Quelque chose est prévu, et cela change... Donc proposer quelque chose de fixe, je suis partante, mais pour lui cela risque d'être complqué à tenir. Je suis souple, s'il prend des conges hors "dvh" et que je n'ai rien prévu de coté, je ne vais pas m'opposer à ce qu'il voit sa fille!! je veux juste vivre ma vie.
    - Concernant l'école et les frais divers: il y a lui même fait allusion en disant qu'il fallait prévenir la maîtresse des le debut de l'annee, et trouver une nouvelle école (ma fille est dans le privé). Il a aussi parlé de l'aide financière et comment on fera. Personnellement je ne lui demande rien, il fera comme il veut à ce niveau.
    Je vais tenter peut être d'aborder encore la convention parentale, s'il refuse je pense ne pas avoir d'alternative autre que le recours au Jaf, mais je ne souhaite pas en arriver là
    - Concernant le Jaf: que dois-je dire ou ne pas dire? Cela oblige à prendre un avocat, a un coût... Va prendre du temps...

    À Fripouille: oui je commence à le voir...

    Merci pour vos réponses.
    Dernière modification par Lilisoleil ; 25/08/2013 à 14h33. Motif: Fautes de frappe!

  6. #6
    Super Solo Avatar de mina
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    Pas besoin d'avocat pour aller devant le JAF pour fixer la résidence de l'enfant. Ce n'est obligatoire que pour un divorce.

    Tu pourras toujours appliquer la même flexibilité avec le papa mais si une décision fixe un DVH. Le jugement s'applique toujours "à défaut de meilleur accord". Mais cela permet de définir un cadre.
    Carpe Diem

  7. #7
    Primo Solo Avatar de Lilisoleil
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    Merci beaucoup Mina pour ce détail.
    Je reste dans le flou, quel type de courrier adresser au juge? Quels termes utiliser? Que dire exactement? Dois-je parler de mon projet de déménagement? Il me semble que oui! Je ne sais où m'adresser pour cela, et pour que cela aille vite de préférence.
    Dois-je adresser un courrier par écrit au Papa sachant qu'il est déjã au courant et ce plusieurs mois avant? Alors que rien ne fixe legalementnla residence chez moi? Je ne souhaite pas le léser, mais je ne souhaite pas qu'il me lése non plus, contrariant mon départ (une fois les,préavis donnés, je fais comment pour vivre?) sachant qu'objectivement son organisation de vie ne lui permet pas de prendre en charge notre fille au quotidien.
    Je souhaite cadrer les choses, bien au contraire, j'ai l'espoir, peut etre naïf, d'arriver à le faire avec lui malgré tout, sinon effectivement je me dirigerai vers le Jaf. Je n'auraisnpas le choix...

  8. #8
    Super Solo Avatar de mina
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    Rédige une convention telle que vous pourriez la soumettre au JAF.

    S'il voit que cette convention n'est pas abbérante, peut être acceptera t'il de la déposer sous forme de requête conjointe.
    Si cela ne fonctionnera pas il faudra saisir le JAF.

    Il me semble nécessaire de prévenir le JAF de tes projets de déménagement puisqu'en raison de la distance, le DVH devra être particulier.
    Carpe Diem

  9. #9
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    demenagement risque de perdre la garde si rien n est fait a l amiable

  10. #10
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    Citation Envoyé par fripouille Voir le message
    Séparation à l'amiable= source à emmerde

    à 1000 % d'accord !!!!

  11. #11
    Primo Solo Avatar de Lilisoleil
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    Merci pour vos réponses, je vais tenter à nouveau d'en discuter avec lui...
    Je n'aurais jamais penser en arriver là un jour. Je ne suis sans doute pas la seule!
    Bonne soirée.

  12. #12
    Supra Solo Avatar de zeliedou
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    Citation Envoyé par Lilisoleil Voir le message
    Merci beaucoup Mina pour ce détail.
    Je reste dans le flou, quel type de courrier adresser au juge? Quels termes utiliser? Que dire exactement? Dois-je parler de mon projet de déménagement? Il me semble que oui! Je ne sais où m'adresser pour cela, et pour que cela aille vite de préférence.
    Dois-je adresser un courrier par écrit au Papa sachant qu'il est déjã au courant et ce plusieurs mois avant? Alors que rien ne fixe legalementnla residence chez moi? Je ne souhaite pas le léser, mais je ne souhaite pas qu'il me lése non plus, contrariant mon départ (une fois les,préavis donnés, je fais comment pour vivre?) sachant qu'objectivement son organisation de vie ne lui permet pas de prendre en charge notre fille au quotidien.
    Je souhaite cadrer les choses, bien au contraire, j'ai l'espoir, peut etre naïf, d'arriver à le faire avec lui malgré tout, sinon effectivement je me dirigerai vers le Jaf. Je n'auraisnpas le choix...
    L'idée de Mina est bonne, je trouve, de lui proposer avant un accord écrit, cela le protège autant lui que toi.
    Sinon, concrètement, tu as des modèles de convention facilement accessibles sur le Net. Pour déposer une requête au JAF sans avocat, tu as un formulaire à retirer au greffe du tribunal de ton domicile (celui de ta fille, en fait - donc le tien), à compléter avec le contenu de votre accord : quand et combien de temps, à quel rythme ta fille chez toi et chez son père, quelle participation aux frais, y compris de transport, qui fait ou paie ses trajets, etc ?
    Pas besoin d'avocat, et si vous êtes d'accord, le juge se contente de ratifier votre accord, après avoir vérifié qu'il n'est pas aberrant pour votre enfant. Les seuls frais, c'est un timbre fiscal de 35€ si je ne me trompe pas.
    Même en cas de désaccord, nulle obligation pour l'un ou l'autre de prendre un avocat, ce n'est réellement utile que si on ne se sent pas capable de s'expliquer seul(e), ou si la situation est trop complexe à résoudre.
    L'humour est le plus court chemin d'un homme à un autre (Wolinski)

  13. #13
    Primo Solo Avatar de Lilisoleil
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    juillet 2012
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    Merci Zeliedou. J'ai trouvé un formulaire à imprimer si je dois saisir le jaf.
    Je vois le papa ce soir et vais tenter la convention parentale. Il ne dit qu'il ne sera pas une entrave à notre départ, il n'a donc aucune raison de refuser cette solution. Je vais lui proposer un week-end par mois, toutes les vacances scolaires sauf l'été, un mois chacun, et pâques une semaine chacun (ou autre à sa convenance). Le partage des frais, une éventuelle pension comme il veut. Et préciser mon projet de déménagement, et son accord à ce sujet.
    Par contre faut-il des justificatifs pr la convention? Je n'ai pas trouvé de réponse.
    Merci encore. Bonne après midi!

  14. #14
    Supra Solo Avatar de titeviking
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    Il est communément admis (à raison) que passer devant un juge permet de poser un cadre où se "réfugier" en cas de litige.

    Néanmoins pour rebondir sur la remarque d'ennovy
    ("Saisir le juge ne détruit pas le peu de respect entre vous, mais cela permet de protéger toutes les parties (aussi bien votre fille, toi et lui).")
    passer devant un juge, quand on a réussi un certain temps à gérer entre parents le mode de garde et l'éducation de l'enfant peut paraître un échec.
    Je fais partie de ceux qui n'ont pas de jugement, et ne souhaite pas en avoir (même si je comprends bien les arguments de ceux qui me disent que je ferai mieux de passer devant le juge tant que nous avons de bons rapports, plutôt que plus tard, dans un climat peut être plus conflictuel), je comprends du coup bien cette réticence à faire intervenir un tiers dans une affaire privée.

    Lilisoleil, si je peux me permettre, à la lecture du topic, j'ai quand même le sentiment qu'il a l'air correct ce papa ...
    Il t'a laissé la garde car il travaille en décalé, il paie sa part des frais, il dit qu'il ne t'empêchera pas de refaire ta vie ni de déménager ...
    Quel est le problème exactement ?

    Oui il s'est inquiété lorsqu'il a su qu'un tiers (qui habite loin) s'est invité dans la partie, quoi de plus normal ??
    On le serait tous, si on apprenait quelque chose qui pourrait nous laisser croire qu'on ne verra plus notre enfant que sporadiquement, non ?

    Après je ne me base que sur les éléments que tu nous donnes, peut être que ton expérience fait que tu sais que quand il dit quelque chose tu ne peux pas lui faire confiance ...
    "Ce n'est pas parce qu'ils sont nombreux à avoir tort qu'ils ont raison"

  15. #15
    Super Solo Avatar de sandy1234
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    passer de: voir son enfant plusieurs fois par semaine à un week end par mois personnellement je ferais des bonds! C'est dur pour lui j'imagine.
    Dernière modification par sandy1234 ; 26/08/2013 à 14h27.
    Vivre chaque jour en puisant le meilleur: des petits bonheurs au grand bonheur, il n'y a qu'un pas: le tout c'est de le franchir! :)

  16. #16
    Primo Solo Avatar de Lilisoleil
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    Je lui ai fait part de mon projet de quitter la région avec notre fille pr vivre avec mon Chéri (plus de 1000km), chose avec laquelle il me harcèle depuis le début de l'année. Là ça se concrétise, j'ai donné un delai (mi decembre) et il a eu des mots qui m'ont fait peur: pas le droit, est-elle ok (bien sûr qu'elle l'est !) etc... C'était sous le coup de la colère mais je me sens menacée. Il m'a par la suite affirmé qu'il ne serait pas une entrave mais refuse de, je cite "signer quoi que ce soit". J'ai peur de me mettre la justice à dos si je pars sans encadrer tout cela et qu'il décide par la suite de saisir un juge. Je serais alors fautive...
    Je vis cela comme un échec, tu as raison, et espere encore arriver à un accord... Il est plus que correct, mais qu'est-il est capable de faire par désespoir? Je ne souhaite pas le priver de sa fille, au contraire! Mais j'ai le droit de refaire ma vie et ai la chance incroyable de pouvoir le faire. C'est à l'autre bout de la France... Lui n'a pas fait son deuil de notre couple, c'est dur pr lui j'en ai conscience. J'ai peur qu'il m'empêche de vivre ma vie, tout simplement.

  17. #17
    Primo Solo Avatar de Lilisoleil
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    À Sandy: bien sûr que c'est dur. La décision n'est pas simple aussi pour moi. Je pense avoir le droit de vivre ma vie... Ce n'est pas un calcul de ma part!
    Il envisage de déménager mais finalement est en train de changer d'avis. On verra bien!

  18. #18
    Super Solo Avatar de thierryB
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    la justice saura voir le réel et sincére intéret de l enfant entre si j ai bien compris :
    -une mére équilibrée qui desire tout quitter quitte a perdre sa fille pour une projection mentale sur un inconnu rencontré dans un baril de bonux ...
    - un pére méchant qui utilise juste sa fille comme chaine sur son ex et qui parfois rends des visites si vraiment rien d autre a faire, a sa portée au chenil.......
    moi je plaints le jaf !!!!!!!
    3 pistes d accords amiables :
    -trouvé un accord logique tu part tu garde ta puce et tu lui confie toutes les vacances scolaire en prenant en charge les frais de transports cela ne l exonére pas de pa et libre a lui de prendre une nounou pour la garder quand il travail....
    -tu inscrit EX sur tout les sites bonux ....
    -tu part en laissant l enfant et tu verras si au bout de 2 mois il sature et la rend a toi ou a la dass.......
    Un jour j'irais vivre "En THEORIE" car en THEORIE tout ce passe BIEN .....

  19. #19
    Supra Solo Avatar de zeliedou
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    Citation Envoyé par Lilisoleil Voir le message
    Merci Zeliedou. J'ai trouvé un formulaire à imprimer si je dois saisir le jaf.
    Je vois le papa ce soir et vais tenter la convention parentale. Il ne dit qu'il ne sera pas une entrave à notre départ, il n'a donc aucune raison de refuser cette solution. Je vais lui proposer un week-end par mois, toutes les vacances scolaires sauf l'été, un mois chacun, et pâques une semaine chacun (ou autre à sa convenance). Le partage des frais, une éventuelle pension comme il veut. Et préciser mon projet de déménagement, et son accord à ce sujet.
    Par contre faut-il des justificatifs pr la convention? Je n'ai pas trouvé de réponse.
    Merci encore. Bonne après midi!
    Non, pas à ce stade, sauf les documents mentionnés sur le formulaire de requête (copie de l'acte intégral de naissance de l'enfant, notamment, de mémoire) : tu recevras, ainsi que ton ex, dans quelques mois, une convocation pour une audience.
    Pour celle ci, il faudra fournir des justificatifs, si vous n'êtes pas d'accord : en ce cas, chacun produit des documents à l'appui de ses demandes. Si vous êtes d'accord, je ne suis pas certaine qu'il faille prouver quoi que ce soit - à faire confirmer par d'autres, ou à demander au tribunal.
    Une fois reçus par le juge (je le répète, pas avant plusieurs mois), il fixera une date de délibéré, après laquelle vous recevrez le jugement.
    L'humour est le plus court chemin d'un homme à un autre (Wolinski)

  20. #20
    Petit Solo Avatar de Chatsoeur
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    Nancy 54
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    Salut Salut,

    J' ai pris le temps de lire ton post en long en large.
    Visiblement ton ex est une personne plus que correcte et toi aussi.
    Je vois deux adultes capable de s' entendre.

    Vos reaction mutuelle son normal, tu continue de vivre, et lui ne veux pas voir sa fille lui echapper quoi de plus normal.
    C est juste que ta situation change un peu, du coup cela change la sienne aussi.
    Pas de quoi paniquer.

    Vous avez passer quelques années sans jugements, sans papiers signer et là il faudrai que vous vous mettiez autour d une table a signez des papiers qui dit a Monsieur tu es un bon pere si tu paye, si tu accepte ceci, et toi tu es une bonne mere si tu fais bien comme on te dis.
    Perso ( ceci n implique que moi ) que au vu de votre bonne entente et de votre intelligence.
    Il y à pas de papier a signer, ni au tribunal (*Gros PS à la fin ) ni amiable. Seule votre parole et votre volonté commune compte
    Vous vous donnez rendez-vous, vous parlez tranquillement de la situation. Voila ou je vais, notre fille sera dans t elle ecole, tu la verra les jours suivant, lui il te dis se qu' il lui convient et ce qui ne lui convient pas, vous accordez vos violons, il à sa fille selon les jours sur lequels vous êtes d accord.
    Deplus comme vous avez du plomb dans la tete, vous discutez avec la petite ( elle à 9-10ans d apres tes post sur le fofo ) Elle vous fait part aussi de ses attentes.
    A la suite e cette discution il y aura encore des flou, mais c est a peu pret la même chose au tribunal.
    Vous prenez ensemble plusieurs fois le temps de discuter vous allez trouver ensemble.


    En fonction du caractères ( de ton ex, et de ton compagnon ) et de tes convictions, tu peux les mettres en relations pas tout de suite mais quand ils seront pres tous les deux. Ton compagnon rassurera l ' ex c est un homme il lui montrera et lui expliquera que sa place de pere ne s efface pas ( car oui ton ex à peu être aussi peur que ton homme lui pique sa place de pere) et ton ex peu aussi aider ton compagnon à prendre sa place de beau père aupres de ta fille.
    Ta fille est la personne centrale de cette situation.





    Mon point de vu perso sur le passage au tribunal, y aller ne pas y aller ce n est pas le sujet, le sujet c est de trouver, une solution adapter a la situation de chacun, pour certains il est préférable de passer au tribunal la question ne se pose même pas, et dans d autres situations il est mieux de dialoguer. Il a pas de meilleures solution. Il faut s adapter à chaque situation. Et ne pas dire à tout va Tribunal tribunal !!!!, ou dialogue dialogue !!!!!! La loi n interdit pas de ne pas faire appelle a elle.

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