droit au déménagement

[xxsmoll]

Bonjour,

Je voudrais s'avoir se que dit la loi sur le déménagement d'une personne qui à la garde de l'enfant?

Je ne met pas en cause le droit mais les délais de prévenance.
Mon épouse à la garde de notre fils, en août elle m'envois un recommandé sur le fait que va déménager mais ce recommander mes parvenue que 15 jours avant le retour de notre fils chez sa mére.

Elle me dit qu'elle n'a pas a me prévenir qu'elle va déménager mais juste qu'elle doit me prévenir sur sa nouvelle adresse!
Personnellement je n'y crois pas. J'ai trouver ça sur un autre cite "désoler je fouine"
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Article 373-2 : (...) Tout changement de résidence de l'un des parents, dès lors qu'il modifie les modalités d'exercice de l'autorité parentale, doit faire l'objet d'une information préalable et en temps utile de l'autre parent. En cas de désaccord, le parent le plus diligent saisit le juge aux affaires familiales qui statue selon ce qu'exige l'intérêt de l'enfant. Le juge répartit les frais de déplacement et ajuste en conséquence le montant de la contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant.
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Mais qu’es que le temps utile?

Elle me dit que cela été soudain! donc cela veux dire que l'enfant n'était pas au courant, je vous raconte pas le traumatisme.....partir de quelque part avec ses repère pour revenir dans un endroit totalement inconnu pour lui.


Merci de vos réponse

Ah oui lui but est de mettre en place ci cela fonctionne, une demande auprès du juge que j'aille chercher mon fils mais qu'elle vienne le rechercher. Après tous ce n'est pas moi qui as déménager, elle dois prendre ses responsabilité auprès du père.


xxsmoll

[2anges]

dans les fait même si elle d avez prévenue dans le temps l égal ...

rien ne t’empêche de faire une demande au JAF pour une modification sur le déroulement du DVH .
ou alors effectivement tu peut te servir du manquement a sont devoir de te prévenir dans le temps l égale pour demander la RP de l enfant ...

mais en toute etat de cause tu est dans ton bon droit de demander a la maman de faire la moitié des trajet au vue que c est elle qui a pris la décision de l éloignement....


par contre pour ce qui est du fait de déménager sens prévenir l autre parent elle est en faute ...(surtout si le déménagement ne permet plus l application du jugement rendue par le JAF )




par contre demander ne veux pas dire avoir !!!

[blan-dine]

pour te faire partager mon experience, quand j'ai demenagé ( je suis parent rp) j'ai prevenu le pere dvh avec un delai d'un mois , en collant au preavis de mon logement ( preaivs d'un mois car rsa) mais le pere en avait ete informé depuiq 3 mois de façon non officielle, par les enfants d'abord,puis par mois quand ca a ete sur et certain que je partais. comme ca le pere a eu le temps de voir et verifier que le demenagement en changeait rien a son dvh ( juste quelques kilometres en plus et en plus demenagement pour que les enfants aient un meilleur carde de vie)
aprs si tu estimes que le delai a ete trop court pour que tu puisses prendre tes dispositions, rien ne t'empeche de saisir le juge. on peut le saisir quand la situation change d'un cote ou d'un autre.

mais apres il faut savoir pourquoi reellement le delai n'a ete que de 15jours et le pourquoi du demenagement. parceque theoriquement le delai minimum pour un preavis quand on loue un logement c'est un mois ( rsa chomage mutation ...) et la en 15j comment a t elle fait pour son ancien logement !

mais il n'y a pas de delai fixé par la loi, on parle de delai raisonnable et cela s'evalue selon les situations : une perte d'emploi, une mutation c'est pas comme acheter une maison ou tu sais que tu as 3 mois environ de delai ou quand tu demenages pour tes convenance et que tu as un preavis de 3 mois ...

[zeliedou]

Il me semble que le délai raisonnable s'apprécie aussi en fonction de l'importance des changements : déménager à 5km n'a rien à voir avec un déménagement à 600km ! Concrètement, son déménagement change quoi pour ton DVH, et pour ton enfant ?
Et ton fils a quel âge ? Parce que le "traumatisme", ça dépend aussi des circonstances : autant pour un ado, quitter tous ses copains peut être mal vécu, autant les petits (en primaire par exemple) s'adaptent souvent très bien, pour peu que leurs conditions de vie restent bonnes. Ne pas oublier qu'il y a des professions où les parents, séparés ou non, sont amenés à déménager régulièrement...

[blan-dine]

zelie, je suis fille de militaire et c'est clair que je sui sloin d'etre traumatisée , au contraire lol, mais c'est aussi parce qu'on savait que ce serait 3 ans par ci 5 ans par là .... c'est sur que quand le demenagement fait partie de la vie quotidienne c'est pas traumatisant. cependant la si j'ai compris le petit n'etait pas au courant, il a ete un peu mis aussi devant le fait accompli, si c'est bien ca c'est assez "desecurisant" pour lui ( allez j'invente des mots lol) . apres les enfants s'y font facilement s'ils y sont preparés ....
les enfants surtout en bas age ont besoin de securité, de reperes, de constance dans leur vie et tout changement important doit se faire de façon preparée ... pour etre moins traumatisant.

[Nath]

Des infos aussi dans un topic intitulé "Nouvelle adresse de l'ex".

[zeliedou]

Mais blandine, ce que je ne comprends pas, c'est qu'il nous dit qu'elle a prévenu en août, on est en février, il a été effectif quand, son déménagement ?? Parce qu'il serait temps de se réveiller quand même, si le déménagement a suivi de près le courrier recommandé...

[blan-dine]

j'avais pas vu le mois d'aout ...oui sans vouloir critiquer ca fait un peu tard pour se reveiller sur ce demenagement ?!

[xxsmoll]

Pour répondre, oui le déménagement c'est produit en Aout 2011. J'ai reçut le RC le 15 jours avant de ramener notre enfant.
Maintenant parlé qu'il est tard pour demander quoi que ce soit, la mère ne veux s'avoir pour les trajet! pour vous donner une idée, j'ai mon fils les 1;3; et 5 week-end la moitier des vancance scolaire (kje vais le chercher pour 18h et le ramène pour 18h) et un droit de visite de 18 h 20h30 les deuxième et quatrième mardi.
Pour ce qui est du déménagement, je suis désolé mais, comme elle le dit, ça as été trés vite (15jours)! Faut pas se foutre de moi, le temps de faire le dossier, la visite et le déménagement y'a plus de 15 jours.....C'est obligatoirement préméditer. On vas pas chercher un dossier le lundi matin en se levant
Moi ce que je veux, c'est d'avoir le temps avec mon fils. Ma demande initiale demandais a mon ex de ramener notre fils et que les mardi soir, à 21h au lieu des 20h30 comme à initiale. Elle ne rien s'avoir, elle dit que c'est moi qui est demander les mardi soir et cela est inscrit dans la grosse.....Il n'y peux pas y avoir d'accord en bonne intelligence

xxsmoll

[zeliedou]

Et à combien de km, ce déménagement ?? Cela gêne ton DVH ou non ?
Rien ne t'empêche de saisir le JAF (encore qu'il faudra expliquer pourquoi tu as autant tardé) pour régler la question de la prise en charge des trajets, qu'attends tu pour le faire si vous n'arrivez pas à vous mettre d'accord ?

[xxsmoll]

La séparation se passe très mal. Aujourd'hui divorcé (ouf). Ce que je veux ce n'est pas grand chose, le droit de voir mon fils le temps qui mes appartie! Jusqu'au mois d'aout je n'avais qu'a faire 200 mètres pour allez chercher notre fils. Depuis le déménagement, je dois faire 50 km allez retour. Ok c'est pas grand chose. Mais demain, ci je ne fait rien elle va déménager pour combien de KM? Il faut aussi qu'elle comprenne que cela ne sert à rien de s'éloigné pour profité exclusivement de notre fils. Maintenant qu'il refuse de laisser 30 min de plus avec moi, je voudrais qu'elle fasse aussi l'éffort de venir chercher Corentin le soir. ce n'est les 50km qui me gêne quand on aime on compte pas, mais ce n'est pas une raison pour que cela soit toujours se qui on le dvh qui doivent faire les aller retour.

Par contre, autre question, y'a t'il des papier officiel pour faire une demande auprès du juge? je me défendrais seul.....

[zeliedou]

Elle a déménagé à 25 km ? Heu...réfléchis bien avant de saisir le juge parce que ça risque de te demander beaucoup d'énergie pour pas grand chose, à moins que tu sois vraiment dans une situation financière très difficile où ses 25 km représentent un gros budget pour toi. Et qui te dit que ton ex a l'intention de re-déménager ?? On règle les problèmes quand ils apparaissent, ça ne sert à rien d'aller en imaginer des qui n'existent pas !!

Papier officiel ? Oui, il y a un formulaire que tu dois demander au tribunal des affaires familiales du domicile de ton enfant (pas le tien) et compléter.

[zeliedou]

Sinon, y a un autre truc que je ne comprends pas : tu dis vouloir du temps avec ton fils. Mais si c'est toi qui le ramène chez sa mère, tu as ce temps là avec lui en plus ; si c'est elle qui vient le chercher, cela t'en fait d'autant moins ?

[povtilou]

La séparation se passe très mal. Aujourd'hui divorcé (ouf). Ce que je veux ce n'est pas grand chose, le droit de voir mon fils le temps qui mes appartie! Jusqu'au mois d'aout je n'avais qu'a faire 200 mètres pour allez chercher notre fils. Depuis le déménagement, je dois faire 50 km allez retour. Ok c'est pas grand chose. Mais demain, ci je ne fait rien elle va déménager pour combien de KM? Il faut aussi qu'elle comprenne que cela ne sert à rien de s'éloigné pour profité exclusivement de notre fils. Maintenant qu'il refuse de laisser 30 min de plus avec moi, je voudrais qu'elle fasse aussi l'éffort de venir chercher Corentin le soir. ce n'est les 50km qui me gêne quand on aime on compte pas, mais ce n'est pas une raison pour que cela soit toujours se qui on le dvh qui doivent faire les aller retour.

Par contre, autre question, y'a t'il des papier officiel pour faire une demande auprès du juge? je me défendrais seul.....

Je vais sans doute te paraitre bien désagéable, mais quand sur un autre post, je vois des gens souffrir de la lenteur de la justice, je me dis qu'il ne faut pas l'encombrer pour pas grand chose (la justice).

[xxsmoll]

oui je le ramène, mais 30 min de voiture ne correspond à 30 min de pour jouer, autre ....dans la voiture, le contact est moins fort!
et pour répondre à povtilou, je peux comprendre ce que tu dit mais cela n'est pas une raison pour ce "laisser marcher de dessus"
La justice, pour moi n'est pas à la hauteur! Il est inscrit sur tous les grosse que que le parent qui à un dvh dois venir chercher l' (les ) enfant (s) de telle heure à telle heure. Mais quand tu te présente et qu'il n'y a personne, tu fait quoi, tu dépose plainte et pour quoi faire rien car la justice daigne suivre. J'ai ennener mon fils au urgence, lorsque j'ai été chercher mon enfant chez sa mere pour des trace de doigt sur la figure. Réponse de la mère c'est sa tache de naissance qui ressort! MAIS le médecin qui à vu mon fils ma fait un certificat pour 3 jours D'itt!!!! après la plaintes qu'a fait la justice? rien.... Alors, je n'est rien contre toi, mais la justice devrais au moins se préoccuper des non respect qu'une mère ou un père refuse de faire alors qu'il est inscrit sur la grosse..... Pour moi il y aurais moi de problème lors d'un divorce. Le fait qu'une plainte pour non présentation d'enfant conclut à une peine quelqu'elle soit ferait réfléchir.... Aujourd'hui qu'en ai t'il, rien....la personne qui à la garde fait ce qu'elle veux...........!!!! Mon épouse à déménager car cela l'embêtais que je puisse voir notre fils a la sortie d'école, que je puisse l'embrasser. Elle n'a pas déménager des raisons professionnelle, elle ne travaille pas!!!! elle à le même appart qu'elle avait avant!!!

Alors que la justice fasse son travaille, quelle s'investisse dans son suivie QU'ELLE met en place....
Pour le moment et comme d'autre parents je ne suis pas de celui qui baisse les bras.....J'aime mon enfant. Attention je ne ferait rien contre mon ex, mais elle à un devoir, sur l'éducation, la santer et autre. Mais quand tu apprend le dimanche que ton fils est a l'hospital parceque il va se faire opéré des vétation, tu a un peux les boules et je t'en passe des verte et pas mûr.*
Maintenant je ne veux pas refaire le jugement, je veux juste est considérer en tant que père.
De plus pour moi et ce n'est peut etre pas la meilleurs chose à faire, mais quand il grandira je pourrais lui faire savoir se que j'ai fait pour lui.....



xxsmoll